Éthique, Intégrité, Conformité
Renforcer et promouvoir l’éthique
Le Comité d’éthique de l’Institut Pasteur (CEIP) permet d’ouvrir les réflexions sur les recherches et les pratiques aux dimensions sociétale et éthique. Il est aussi un relais pour renforcer les actions d’appropriation ou de coordination en matière d’éthique, de déontologie, d’intégrité scientifique ou de recherche responsable. Le CEIP, avec les autres comités décrits ci-après, vise le développement de la culture institutionnelle sur ces sujets.
Réfléchir sur les pratiques de recherche
Le Comité des volontaires de l’Institut Pasteur (COVOL) est un lieu de réflexion sur la recherche du point de vue des participants. Composé de volontaires engagés dans des recherches pasteuriennes, notamment au travers du don de leurs échantillons et leurs données, le COVOL fait le lien entre l’institution et la société civile. Il contribue également à faire évoluer les pratiques de l’Institut Pasteur par l’implication des participants.
évaluer l’acceptabilité éthique
Dès lors qu’une recherche porte sur des êtres humains ou des animaux, les chercheurs et les chercheuses doivent démontrer qu’ils respectent les standards éthiques et les dispositions légales en vigueur. À l’Institut Pasteur, deux instances sont chargées d’évaluer les protocoles de recherche de ce point de vue : le comité d’éthique en expérimentation animale (CETEA) et l’Institutional Review Board de l’Institut Pasteur (IRB-IP).
Respecter la déontologie et l’intégrité scientifique
L’intégrité scientifique, la conformité et l’impartialité des travaux de recherche doivent être garantis, particulièrement à une époque où la société interroge les méthodes et les résultats de la science. À l’Institut Pasteur, le référent à l’intégrité scientifique (RIS), accompagné du comité d’intégrité scientifique et de conciliation (CISC), et le comité de déontologie et de conformité (CDC) veillent au respect de ces principes.
Suivre et accompagner les situations sensibles
Certaines situations font l’objet d’un suivi particulier car un des bailleurs l’exige ou elles présentent un risque particulier (sanitaire, environnemental, ou de conflit d’intérêts…). L’Institut Pasteur accompagne alors les équipes concernées, via deux groupes opérationnels permanents : le Dual-Use Liaison Group (DULG) et le Groupe d’examen des liens d’intérêt (GELI). Un comité ad hoc peut aussi être mis en œuvre pour des projets impliquant la personne humaine financés par le Conseil européen de la recherche : l’Ethics Board for European Contracts (EBEC).