Contribuez de votre vivant à faire progresser la recherche
La donation, votre participation active à la recherche biomédicale
Choisir de faire une donation, c’est transmettre un bien ou une somme d’argent à l’Institut Pasteur de son vivant, avec effet immédiat. L’Institut Pasteur étant reconnu d’utilité publique, ce transfert de propriété est totalement exonéré d’impôt. L'intégralité de votre donation soutient donc directement et efficacement le travail des chercheurs.
Comment procéder ?
Vous pouvez dès aujourd’hui donner un bien immobilier, une somme d'argent ou des objets de valeur. Cette démarche passe obligatoirement par un acte notarié. Pour construire un projet adapté à votre situation et à vos proches, le plus simple est d'échanger avec votre notaire.
Nos experts répondent à vos questions
La donation en toute propriété est un acte irrévocable. Le bien donné (un appartement ou une somme d’argent par exemple) l’est de manière immédiate et irrévocable. L'Institut Pasteur en devient le seul propriétaire et le mettra au service de la recherche médicale.
La donation avec réserve d’usufruit vous permet de donner la nue-propriété d'un bien tout en continuant à y habiter ou à en percevoir les loyers ou les intérêts jusqu'à la fin de votre vie.
La donation temporaire d’usufruit vous permet de donner à l'Institut Pasteur les revenus d'un bien (comme des loyers ou des intérêts) pour une durée d'au moins 3 ans. Vous en conservez la nue-propriété. Cette forme de donation est avantageuse puisqu’elle vous permet de réduire vos impôts sur le revenu ou sur la fortune immobilière (IFI).
La donation posthume (ou donation de l’article 788-III du Code Général des Impôts) vous permet de donner à l’Institut Pasteur une partie des biens que vous venez de recevoir par héritage. Vous bénéficiez alors de l’annulation des droits de succession sur le bien que vous donnez. La démarche doit être effectuée auprès de votre notaire dans les 12 mois suivant le décès. Un reçu fiscal spécial est à déposer avec la déclaration de succession.
Contacts
Nos experts sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions, sans aucun engagement de votre part. En toute confiance, ils accompagnent votre réflexion et respectent scrupuleusement vos dispositions.
N’hésitez pas à nous contacter :
01 40 61 32 03
01 45 68 89 86
25-28 Rue du Docteur Roux, 75015 Paris
legs@pasteur.fr
Il y a plusieurs années, mon épouse et moi avions décidé de léguer à l’Institut Pasteur pour soutenir ses recherches médicales. Je suis malheureusement veuf depuis quelques mois. La maison de campagne où nous allions ensemble est chargée de mélancolie, et elle est aussi devenue un poids financier… J’ai donc décidé de la donner à l’Institut Pasteur, à la fois pour alléger mes affaires et en faire bénéficier la recherche de mon vivant. Tout s’est fait facilement. Je suis heureux d’avoir trouvé cette solution pleine de sens pour moi.
